Nous accompagnons au quotidien les petites, moyennes et grandes entreprises, locales ou étrangères, et leurs dirigeants, que ce soit pour répondre à leurs obligations légales et réglementaires ou les assister dans les moments de crise. Nous nous devons d'être avant tout des avocats de conseil et de privilégier les moyens d'empêcher ou de restreindre la survenance ou la poursuite de litiges que ce soit par la prévention ou la négociation.

Nous sommes toutefois aussi des avocats de contentieux, reconnus comme tels par la profession et convaincus que l'expérience du contentieux alimente en qualité les activités de conseil. Nous sommes dans ce cadre rompus aux procédures juridictionnelles, nationales, transnationales ou communautaires, menées devant les juridictions ordinaires ou des tribunaux arbitraux, comme aux modes alternatifs de règlement des conflits et à la justice négociée. Nous intervenons dans les arbitrages aussi bien en qualité de conseils que d'arbitres. Il en va de même dans le domaine de la médiation où nous comptons en nos rangs une médiatrice agréée par la Commission fédérale de médiation.

Nous menons aussi à bien des formations internes et des études notamment de droit comparé.


Médias et communication

Médias et communication

Le cabinet s’est enrichi d’une pratique dans l’assistance rendue aussi bien en matière de conseils que de contentieux, d’éditeurs de chaînes de télévision généralistes et thématiques, de maisons de production télévisée spécialisée notamment dans le secteur du sport, et de professionnels du divertissement.

La pratique en ce domaine porte sur le conseil à l’implantation, dans l’utilisation des talents, la sollicitation des autorisations requises et la représentation dans les adjudications administratives, ainsi que dans la mise en conformité de la pratique du client avec les réglementations européennes et belges du secteur. Elle intègre l’assistance à la rédaction de contrats de production, de distribution et d’exploitation de contenus médias ainsi que la matière administrative, la protection des œuvres, l’acquisition de droits ou de licences et la recherche d’avantages fiscaux et de subventions. Nous représentons également les clients devant les autorités de contrôle (comme le Conseil supérieur de l’audiovisuel).

En matière de télécommunications, notre expérience repose sur la réalisation d’études à grande échelle, notamment de droit comparé, menées pour le compte d’institutions européennes et de grandes entreprises du secteur portant sur les obstacles juridiques à la réalisation de progrès technologiques et notamment les conditions à satisfaire pour développer le “recommandé électronique“.